Spécificités pour le Luxembourg:

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En juillet 2011, l’Inspection du Travail et des Mines a publié le document ITM-SST 1203.1 définissant les prescriptions de sécurité et de santé types pour les ascenseurs installés au Grand-Duché du Luxembourg. Il a donc été clairement défini des règles spécifiques au marché luxembourgeois concernant le désenfumage et la ventilation des gaines d’ascenseur.

« 5.4. Désenfumage et ventilation

5.4.1 Désenfumage

Un désenfumage de la gaine de l’ascenseur est à prévoir pour garantir l’évacuation des fumées et de la chaleur dégagées en cas d’incendie. Une ouverture horizontale d’une section efficace totale d’au moins 2,5% de la surface horizontale de la gaine de l’ascenseur débouchant à l’extérieur est à réaliser à cet effet en haut de la gaine. Le cas échéant, un calcul de l’ouverture de désenfumage peut être demandé par l’ITM. En cas d’une réalisation du désenfumage à l’aide d’une gaine qui traverse d’autres locaux / compartiments, cette gaine de désenfumage est à compartimenter par rapport à ces unités d’un degré coupe-feu, coupe fumée, remplissant les mêmes critères que la gaine d’ascenseur.

Si cette ouverture se trouve dans un mur vertical, elle doit se trouver en tête de gaine et sa surface doit être d’au moins 5% de la surface horizontale de la gaine de l’ascenseur.

En cas d’un désenfumage non permanent, l’ouverture du désenfumage doit être asservie à un système de détection de fumée réalisé d’après les règles de l’art et installé dans la gaine de l’ascenseur. Le désenfumage doit être activé dans les situations suivantes :

– en cas de détection de fumée dans la gaine ascenseur,

– en cas de dysfonctionnement du système de détection,

– en cas de rupture de l’alimentation électrique

5.4.2 Ventilation

Sans préjudice des obligations reprises sous le point 5.4.1 ci-dessus, la ventilation efficace de la gaine de l’ascenseur doit se faire de manière à garantir en tout temps la sécurité et la santé des personnes pouvant se trouver dans l’ascenseur respectivement dans la gaine de l’ascenseur et elle doit respecter les dispositions concernant cette même ventilation du règlement grand-ducal modifié du 25 octobre 1999 relatif aux ascenseurs.

La ventilation efficace de la gaine de l’ascenseur telle qu’elle est définie ci-dessus doit se faire à travers une ouverture horizontale ou verticale installée en tête de la gaine de l’ascenseur et ayant une surface géométrique d’au moins 1% de la surface horizontale de la gaine.

La ventilation peut mener, soit :

à l’air libre, soit
Au cas où la ventilation se fait à l’air libre et qu’il s’agit d’une ventilation non permanente, l’activation de cette ventilation (une ouverture occasionnelle adéquate par clapet motorisé) est à prévoir pour garantir la salubrité (humidité, moisissure, température,….) de la gaine ainsi que la sécurité et la santé des personnes pouvant se trouver dans l’ascenseur respectivement dans la gaine de l’ascenseur. L’ouverture de la ventilation peut être prise en compte pour le calcul de la surface de désenfumage telle que décrite à l’alinéa 5.4.1 ci-dessus, si l’ouverture de la ventilation débouche à l’air libre. La ventilation non permanente doit aussi être activée afin que la température à l’intérieur de la gaine ne dépasse pas les critères tels que définis par le fabricant de l’ascenseur. Le cas échéant, la ventilation peut être renforcée par l’activation du désenfumage. Si l’augmentation de la température à l’intérieur de la gaine d’ascenseur dépasse le niveau pouvant porter préjudice à la sécurité et à la santé des personnes de maintenance pendant leur intervention, une activation de la ventilation respectivement du désenfumage (p.ex. par bouton de commande, par une détection de présence de personnes, par l’activation de la commande de l’ascenseur à partir du toit de la cabine de l’ascenseur, etc.) est également à prévoir.
vers l’intérieur du bâtiment.
Si la ventilation non permanente se fait vers l’intérieur du bâtiment dans un compartiment coupe-feu différent du compartiment de la gaine de l’ascenseur, un clapet réglant la ventilation de la gaine d’ascenseur et un clapet coupe-feu/coupe fumée motorisé installés en série, sont à prévoir entre les deux compartiments.

Au cas d’une ventilation permanente vers l’intérieur du bâtiment, uniquement un clapet coupe-feux / coupe-fumée motorisé est à prévoir entre la gaine d’ascenseur et le compartiment concerné de la ventilation.

Pour toute ventilation vers l’intérieur d’un bâtiment et pour toute ventilation non permanente, une analyse de son efficacité est à faire par un homme de l’art en la matière.

Cette analyse est à verser au registre de sécurité de l’installation tel que prévu à l’article 13 ci-après.

En principe, la ventilation efficace de la gaine de l’ascenseur telle que définie ci-dessus et le désenfumage sont à réaliser d’une façon naturelle.

Toutefois, si pour des raisons de conception, un système de ventilation respectivement de désenfumage mécanique(s) de la gaine de l’ascenseur ou du volume à l’intérieur du bâtiment dans lequel la gaine de l’ascenseur est ventilée doit être prévu pour pouvoir remplir les conditions de désenfumage et de ventilation efficace telle que définie ci-dessus, une description technique de la réalisation est à joindre à la demande d’autorisation de l’ascenseur.

Les conditions à respecter en pareil cas seront fixées cas par cas dans l’arrêté d’autorisation du ministre ayant dans ses attributions le travail.

Si par la fixation d’éléments de protection (grille, clapet, chapeau, etc.) sont réduites les ouvertures dynamiques concernant la ventilation respectivement le désenfumage de la gaine d’un ascenseur par rapport aux surfaces géométriques initiales, les ouvertures géométriques doivent être adaptées de sorte qu’une ouverture libre efficace de 1% pour la ventilation respectivement 2,5% pour le désenfumage soit garantie.

Pour définir les ouvertures réelles nécessaires il y lieu de se référer aux normes respectives. »